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R.R.V.Q. chapitre C-9 - Règlement sur le coût des permis et des licences, les taxes spéciales, la tarification de biens et de services et les autres frais

Article 41.0.2
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Texte intégral
41.0.2.(Abrogé : 2011, R.V.Q. 1709, a. 2).
2005, R.V.Q. 1058, a. 1; 2011, R.V.Q. 1709, a. 2.
41.0.2.La tarification pour les activités à la Base de plein air de Sainte-Foy est imposée comme suit :
Service ou bien offertCatégorie de service ou de bienClientèleTarif
1° Abonnement pour le ski de fondSans objetFamille résidente50 $
Famille non résidente75 $
Adulte résident35 $
Adulte non résident52,50 $
Aîné résident20 $
Aîné non résident30 $
Étudiant résident20 $
Étudiant non résident30 $
2° Activité de ski de fondEntrée pour une journéeAdulte résident3 $
Entrée pour une journéeAdulte non résident4,50 $
Entrée pour une journéeAîné et étudiant résident2 $
Entrée pour une journéeAîné et étudiant non résident3 $
En tout temps12 ans et moinsGratuit
3° Location complète ou partielle pour l’activité ski de fondSans objetRésident3 $
Non-résident4,50 $
4° Activité de raquetteDroit d’accèsTousGratuit
5° Location pour l’activité de raquetteSans objetRésident3 $
Non-résident4,50 $
6° Activité glissadeDroit d’accèsTousGratuit
7° Location pour l’activité glissadeSans objetRésident3 $
Non-résident4,50 $
8° Activité marcheDroit d’accèsTousGratuit
9° PêcheDroit d’accèsRésident3 $/par visite
Non-résident4,50 $/par visite
10° StationnementDroit d’accèsTousGratuit
11° Location d’un traîneau à skiSans objetRésident3 $ / 2 heures
Non-Résident4,50 $ / 2 heures
12° Accès à un local ou à un terrain connexe à l’une des activités précédentesSans objetRésident5 $ / personne
Non-résident7,50 $ / personne
La tarification pour les activités de plein air au centre de ski de fond de Val-Bélair est imposée comme suit :
Service ou bien offertCatégorie de service ou de bienClientèleTarif
1º Abonnement pour le ski de fondSans objetFamille résidente50 $
Famille non-résidente75 $
Adulte résident35 $
Adulte non résident52,50 $
Aîné résident20 $
Aîné non résident30 $
Étudiant résident20 $
Étudiant non résident30 $
2º Activité de ski de fondEntrée pour une journéeAdulte résident3 $
Adulte non résident4,50 $
Aîné et étudiant résident2 $
Aîné et étudiant non résident3 $
En tout temps12 ans et moinsGratuit
3º Location complète ou partielle pour l’activité ski de fondSans objetRésident3 $
Non-résident4,50 $
4º Activité raquetteDroit d’accèsTousGratuit
5º Location pour l’activité raquetteSans objetRésident3 $
Non-résident4,50 $
6º Activité glissadeDroit d’accèsTousGratuit
7º Location pour l’activité glissadeSans objetRésident3 $
Non-résident4,50 $
8º Activité marcheDroit d’accèsTousGratuit
9º StationnementDroit d’accèsTousGratuit
10º Location d’un traîneau à skiSans objetRésident3 $ / 2 heures
Non-résident4,50 $ / 2 heures
11º Accès à un local ou à un terrain connexe à l’une des activités précédentesSans objetRésident5 $ / personne
Non-résident7,50 $ / personne
Un abonnement à l’activité de ski de fond à la Base de plein air de Sainte-Foy est aussi valide pour l’activité de ski de fond au Centre de ski de fond de Val-Bélair.
Également, les abonnements à l’activité de ski de fond au Centre de ski de fond de Val-Bélair sont valides pour la même activité à la Base de plein air de Sainte-Foy.
2005, R.V.Q. 1058, a. 1.
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